Réunion ouverte aux membres de la commission consultative des services publics locaux du Syndicat intercommunal d’aménagement, de réseaux et de cours d’eau. Le représentant de la fédération est Jean-François POITVIN.

Ordre du jour (pdf) : SIARCE CCSPL ODJ 23 FEVRIER 2015.
1/ Rapport sur le choix du mode de gestion des services de distribution d’eau potable des communes de Mennecy et Echarcon (pdf) : SIARCE CCSPL RAPPORT EAU. 2/ Mise à jour du Règlement du service de l’assainissement collectif (pdf) : SIARCE CCSPL REGLEMENT EAU. 3/ Règlement du Service de l’assainissement non collectif (pdf) : SIARCE CCSPL SPANC 23-02-2015.

Compte rendu de la CCSPL du 23 février 2015 (pdf) : 20150306 SIARCE CR CCSPL Fevrier 2015.

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